LE PETIT ST MARTIN

S.A PAIN JESSON (société anonyme)

Présentation de la marque LE PETIT ST MARTIN

Déposée le 5 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) S.A PAIN JESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT ST MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A PAIN JESSON domicilié(e) St-Martin d'Ablois, 51200 EPERNAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY. - France.

La marque LE PETIT ST MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT ST MARTIN est expirée depuis le 5 juillet 1998.

S.A PAIN JESSON a également déposé les autres marques suivantes : LE CARRE DE L'EST SUCCULENT , LE PETIT ST MARTIN , SM PETIT ST MARTIN TROIS ECUS , CARRE DE L'EST LE ROYAL SAINT MARTIN , LE PETIT ST MARTIN , LE ROYAL , PETIT BRIARD , LE PETIT SAINT MARTIN